Investir dans le neuf avec l'offre " DUO " de BNP Paribas Immobilier Promotion

Et si vous concrétisiez votre projet immobilier en 2023 ? L’achat d’un appartement neuf ou achat en VEFA s’inscrit bien souvent dans un projet de vie, qu’il s’agisse de l’achat d’une résidence principale ou d’un investissement locatif. Pour vous aider à concrétiser vos envies, profitez dès à présent, et jusqu’au 15 juillet 2023, de l’offre exceptionnelle mise en place par BNP Paribas immobilier : l’offre « DUO » . Si vous avez un projet d’investissement ou d’acquisition de votre résidence principale, c’est le moment d’étudier cela de plus près…

L’offre commerciale « DUO » consiste en une réduction de 3,9% à 5% – en fonction de la résidence concernée – appliquée au prix de vente TTC d’un appartement ou d’une maison hors stationnement, et tel qu’il figure sur la grille de prix consultable en bureau de vente, en état futur d’achèvement ou achevé, réservé(e) auprès de BNP Paribas Immobilier Promotion. Vous pouvez retrouver la liste des biens immobiliers qui bénéficie de l’offre « DUO » ici.

Cette réduction, pouvant aller jusqu’à 80 000 euros* selon une sélection de programmes immobiliers neufs BNP Paribas Immobilier, est à déduire du prix de vente TTC de l’appartement ou de la maison, hors stationnement. La remise exacte dont le réservataire bénéficiera sera calculée et ajustée par le conseiller commercial lors de la réservation du bien sur l’espace de vente et de la signature du contrat de réservation ou promesse de vente (si bien achevé), par rapport au prix de vente TTC hors parking(s) de l’appartement ou de la maison réservé(e) tel qu’il figure sur la grille de prix consultable en bureau de vente.

De plus, cette offre est assortie d’une étude de financement réalisée en 10 jours !**

Selon le programme immobilier neuf BNP Paribas Immobilier, vous pouvez combiner l’offre commerciale « DUO » à un investissement en loi Pinel.

Entrée en vigueur en 2014, la loi Pinel est un dispositif d’incitation à l’investissement locatif qui permet une réduction d’impôt allant jusqu’à 300 000€ par an et dans la limite de 5500€/m². Ainsi, la loi Pinel ouvre droit à une réduction d’impôt sur le prix d'achat d'un logement mis en location, sous certaines conditions. Si ce dispositif a été réaménagé à la baisse pour 2023 et 2024, et prendra fin en décembre 2024, il est encore possible de bénéficier en 2023 et 2024 de l’avantage fiscal avec le dispositif Pinel même si celui-ci tendra à décroître en 2024 :

• D’une réduction d’impôt de 10,5% du montant investi pour un engagement de location de 6 ans jusqu’au 31 décembre 2023 puis de 9% jusqu’au 31 décembre 2024;
• D’une réduction d’impôt de 15% du montant investi pour un engagement de location de 9 ans jusqu’au 31 décembre 2023 puis de 12% jusqu’au 31 décembre 2024;
• D’une réduction d’impôt de 17,5% du montant investi pour un engagement de location de 12 ans [1] jusqu’au 31 décembre 2023 puis de 14% jusqu’au 31 décembre 2024

Cet avantage fiscal est toutefois conditionné [2] à la localisation du bien immobilier (quartier prioritaire de la politique de la ville) ou sur critères énergétiques, environnementaux et de qualité (normes de confort).

L’immobilier est aujourd’hui encore l’un des placements préférés des Français, notamment en vue de préparer leur retraite. Malgré les tensions observées sur le marché, il reste des dispositifs d’aide attractifs à l’instar de l’offre Duo qui permettront au plus grand nombre de concrétiser leurs projets immobiliers.

Tout investissement locatif comporte des risques pour l’Acquéreur susceptibles de remettre en cause l’équilibre économique de son opération (vacance du bien, variation du loyer, impayés, revente, frais de gestion, charges de copropriété, changement de la fiscalité, le risque de perte en capital lors de la revente, etc). L’Acquéreur doit apprécier ses engagements et risques fiscaux, financiers, juridiques au regard de sa situation financière et patrimoniale. Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.

Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. L’Acquéreur est invité à consulter le site internet : www.logement.bnpparibas.fr

* L’offre commerciale « DUO » consiste en une réduction en pourcentage appliquée au prix de vente TTC d’un appartement ou d’une maison, en état futur d’achèvement ou achevé, réservé(e) auprès de BNP Paribas Immobilier Promotion selon liste établie sur bnpparibas.immo. Cette réduction de 3,9% à 5%, en fonction de la résidence concernée, est à déduire du prix de vente TTC de l’appartement ou de la maison. La remise exacte dont le réservataire bénéficiera sera calculée et ajustée par le conseiller commercial lors de la réservation du bien sur l’espace de vente et de la signature du contrat de réservation ou promesse de vente (si bien achevé), en fonction du prix de vente TTC de l’appartement ou de la maison réservé(e). Cette offre est valable pour tout contrat de réservation ou promesse de vente (si bien achevé) signé entre le 20/04/2023 et le 15/07/2023 (dans la limite des stocks d’appartements/maisons disponibles par résidence au 13/04/2023) portant sur un appartement ou une maison , dans l’une des résidences réalisées par BNP Paribas Immobilier Promotion selon liste établie sur bnpparibas.immo, et sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation ou promesse de vente (si bien achevé). La remise est valable uniquement au titre du logement l’ayant généré, sans qu’il soit possible de la transférer au titre d’une autre réservation. A défaut de signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation- et/ ou promesse de vente, pour quelque raison que ce soit, la remise sera définitivement annulée et perdue. Le Client ne pourra prétendre à aucune autre remise, à aucun avantage, ou aucune compensation financière de quelque nature qu’elle soit, et ce notamment au titre d’une éventuelle nouvelle réservation du bien à une date ultérieure. Cette offre est exclusive de toute autre offre ; elle ne pourra en aucune manière se cumuler avec d’autres remises offertes par BNP Paribas Immobilier.

Remise forfaitaire de «3,9% du prix TTC à déduire du prix de vente TTC et calculée lors de la signature du contrat de réservation sur la base de la grille de prix de la Résidence « révélation » à « Boulogne Billancourt ». Remise de 3,9% calculée sur l’appartement Lot C252 qui coute 2 032 000 euros TTC, arrondie au millième supérieure, soit 80 000€.

**Notre partenaire s'engage à répondre en 10 jours après demande du client et sous réserve que ce dernier ait fourni toutes les pièces nécessaires à l’étude de son dossier.

***Etude d’une solution de financement à votre demande par une équipe spécialisée de notre partenaire BNP Paribas S.A. ». Le capital social de BNP Paribas est fixé à 2.468.663.292 euros - Siège social : 16, bd des Italiens – 75009 Paris – www.bnpparibas.com Immatriculée sous le n°662 042 449 RCS Paris - Identifiant CE TVA : FR76662042449 - Immatriculée à l'Orias sous le n°07 022 735

BNP Paribas Immobilier Promotion, SAS au capital social de 8 354 720 euros, RCS de Nanterre, N° SIREN :441 052 735, située 50, cours de l'île Seguin CS 50 280, 92 650 Boulogne-Billancourt Cedex France, 01 70 82 21 44, www.logement.bnpparibas.fr Société du groupe BNP Paribas. Taxe intra-communautaire sur la valeur ajoutée (TVA) FR 35 441 052 735 Carte professionnelle " Transactions sur immeubles et fonds de commerce N°CPI 9201 2016 000 014 058, délivrée par la Chambre de Commerce et de l'Industrie d'Ile de France Titulaire d'une garantie financière d'un montant de 120 000 € pour l'activité de Transactions sur immeubles et fonds de commerce dont la société Galian (89 rue La Boétie, 75008 Paris) est garante. Activité de promotion immobilière à usage principal d'habitation et transactions immobilières. Vous pouvez consulter notre barème honoraires à cette adresse. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. N° ADEME : FR200182_03KLJL.

PTZ + : Valable pour toutes les offres de prêt à taux zéro émises à partir du 1er janvier 2016 pour l’acquisition de sa résidence principale neuve. Sous réserve de respecter les conditions fixées notamment par la loi de finances rectificative pour 2012 n° 2012-1510 du 29 décembre 2012, l’arrêté du 30 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2010 relatif aux conditions d’application de dispositions concernant les prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo accession à la propriété et par les textes subséquents les modifiant, notamment la loi de finances pour 2016 n°2015-1785 du 29 décembre 2015, le décret n°2015-1813 du 29 décembre 2015 et la loi de finances pour 2021 n°2020-1721 du 29 décembre 2020. Sous réserve de la localisation du logement, d’être primo-accédant et de respecter les conditions de ressources prévues par le dispositif, sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire. Conditions disponibles auprès de nos équipes commerciales.

PINEL 2023 : Dispositif prévu à l'article 199 novovicies du Code général des Impôts. Sous réserve des conditions d'éligibilité et dans les limites prévues par la législation applicable à vérifier auprès de votre conseil fiscal. Réduction d'impôt pour l'acquisition, par un contribuable alors qu’il est domicilié en France, d'un logement neuf dans un bâtiment d’habitation collectif situé dans certaines zones géographiques fixées par arrêté, destiné à la location pendant 6 ans, 9 ans ou 12 ans à un loyer plafonné, et à des locataires sous plafonds de ressources. Location nue, de manière continue et respectant des critères de performance énergétique. Sous réserve des conditions d'éligibilité prévues à l'article 199 novovicies du code général des impôts.. Pour les acquisitions réalisées jusqu’au 31 décembre 2023 , la réduction d'impôt sur le revenu est de 10,5% pour 6 ans de location, de 15% pour 9 ans de location, et de 17,5% pour 12 ans de location. Cette réduction est calculée sur le prix d'acquisition du bien retenu dans la limite de 5500 € du mètre carré et d’un montant global d’investissement de 300.000 € par contribuable et pour une même année d'imposition. Le bénéfice de ces incitations entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. L’investissement locatif présente des risques susceptibles de remettre en cause l’équilibre économique de l’opération : risque d’écart entre la prévision et la réalité sur les recettes locatives (vacance, niveau du loyer, impayés), les charges liées à la détention du bien en vue de sa location (assurances, charges de copropriété…) et la plus-value en cas de revente à l’échéance de l’engagement de location ». Ni le promoteur, ni le commercialisateur ne sont chargés de la mise en location des biens et ne garantissent le remplissage locatif. Ni la responsabilité du promoteur ni celle du commercialisateur ne pourront être mises en cause en cas de remise en cause du bénéfice et/ou en cas de perte du bénéfice de l’avantage fiscal et/ou en cas de non-location dans les délais prévus et de non-respect des conditions d’éligibilité au dispositif fiscal objet du présent document.

TVA à taux réduit de 5.5% sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies III 2° a) et b) du Code Général des impôts soient remplies (notamment résidence principale de l’acquéreur – plafonds de ressources du réservataire à respecter - détails auprès de nos équipes commerciales). Valable pour les logements situés dans des quartiers faisant l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine ou situés à moins de 300 m de la limite de ces quartiers ou pour les logements situés, à la date de dépôt du permis de construire, dans les quartiers prioritaires de la politique de ville qui font l’objet d’un contrat de ville ou entièrement situés à la même date à une distance de moins de 300 m de ces quartiers. La TVA à taux réduit s’applique, toutes autres conditions étant par ailleurs remplies, sous réserve du respect des plafonds de prix de vente retenus au titre du PSLA. Plafonds prix de vente 2022 : Zone A Bis : 5 096€, Zone A : 3 861€, Zone B1 : 3 092€, Zone B2 : 2 699€, Zone C : 2 360€ (Prix en euros TTC par M² de surface utile). Renseignements et conditions disponibles en espace de vente ou sur www.logement.bnpparibas.fr.